Éditeur du site

Le présent site est édité par :
Association In’adapté – Association loi 1901
Président : Didier Desmet
Adresse : Maison des Associations – 27 rue Jean Bart, 59000 Lille
Identifiant SIREN : 992 232 777
Identifiant SIRET : 992 232 777 00019
Numéro RNA : W595045729
APE : 94.99Z
Téléphone : Réservé aux professionnels, institutions, partenaires et bénéficiaires déjà accompagnés dans le cadre d’une intervention.
Courriel : didierdesmet.inadapte@gmail.com
Date de création de l’association : 1er septembre 2025
Enregistrement en préfecture : 18 septembre 2025

Propriété intellectuelle

Le nom In’adapté, son logo, son slogan (« Le logement doit s’adapter aux corps, pas l’inverse »), le livret de bonnes pratiques, les fascicules associés, le dossier projet, le carnet Vie fragmentée, L’essence d’un projet, les flyers, ainsi que l’ensemble des supports de communication et de sensibilisation existants ou à venir, de même que le concept, sont des créations originales de Didier Desmet et/ou de l’association In’adapté.

Ces éléments sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle (articles L111-1 et suivants). Toute représentation, reproduction, diffusion, modification ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

L’antériorité est notamment établie par un courriel daté du 2 novembre 2023 à 14h19.

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